Palais du Sultan [Décrets]

Afin d'améliorer l'efficacité de notre administration partout sur le territoire marocain, nous décrétons par la réorganisation de notre administration territoriale selon les modalités suivantes :

La création des Wilayas
Les Wilayas sont la principale division territoriale de l'Etat, elle sont gouvernées par des Walis, haut-fonctionnaires nommés par le Sultan et révoqués par lui à tout moment.
Les Wilayas sont au nombre de douze :

Wilaya de l'Oriental : Chef-lieu Oujda
Wilaya du Nord : Chef-lieu Tanger
Wilaya du Centre : Chef-lieu Fès
Wilaya du Gharb : Chef-lieu Rabat
Wilaya de Chaouia : Chef-lieu Settat
Wilaya d'al-Haouz : Chef- lieu Marrakech
Wilaya du Souss : Chef-lieu Agadir
Wilaya de l'Atlas : Chef-lieu Béni Mellal
Wilaya de Deraa : Chef-lieu Rissani
Wilaya du Sud : Chef-lieu Guelmim
Wilaya de Béchar-Tindouf : Chef-lieu Tindouf
Wilaya du Sudan : Chef-lieu Tombouctou

La création des Pachaliks
Les Pachaliks sont des subdivisions des Wilayas en zone urbaine. Ils englobent les centres urbains et leur immédiat arrière-pays. Ils sont gérés par des Pachas.

La création des Caïdats
Les Caïdats sont des subdivisions des Wilayas en zone rurale et tribale. Ils sont calqués sur les territoires de tribus à raison d'un caïdat par tribu. Elles sont gérés par des Caïds.

Des Prérogatives des gouverneurs
Les Walis veillent à l'application des lois, des directives et des politiques de l'Etat, acheminent l'impôt et veille à l'entretien des grandes routes et des infrastructures militaires et civiles provinciales et supervisent les Pachas et les Caïds. Ils dirigent la riposte immédiate de l'Etat en cas de révolte en l'absence d'ordre contraire.

Les Pachas et les Caïds veillent à l'application des lois et au maintien de l'ordre, à la collecte des impôts au près de leurs administrés, et entretiennent les routes vicinales et les infrastructures locales de petites envergures.

Du statut de la ville de Méknès
En sa qualité de capitale du Sultan, la ville de Méknès et son immédiat arrière-pays sont soumis à la juridiction spéciale du Divan de la capitale, attaché directement au Palais.

Comptez 2.000 Thalers pour cette réforme territoriale.

Dépense confirmée.

Afin de faciliter la circulation des biens et des personnes, de stimuler le commerce et les activités commerciales et de permettre un meilleur contrôle du territoire, nous décrétons par la présente la création des Grandes Routes suivante :

La Grande Route Impériale :
Oujda - Taza - Fès - Méknès - Béni Mellal - Taroudant - Agadir - Guelmim

La Grande Route Côtière :
Tanger - Larache - Rabat - Salé - El-Jadida - Safi - Essaouira - Agadir

La Grande Route Désertique :
Oujda - Figuig - Rissani - Zagora - Taroudant

La Grande Route du Soudan* :
Zagora - Tindouf - Tombouctou



* : En raison de la distance et de la nature du relief, la route du Soudan consistera en grande partie de simples "bornes" pour marquer la route traditionnelle des caravanes.

Comptez 15.000 Thalers pour ces routes.

Afin de veiller au repos de nos sujets, au maintien de l'ordre public et afin de réprimer le crime et le banditisme, nous décrétons ce qui suit :

La création du corps des Mokhaznis (Milice urbaine) :
Les Mokhaznis sont une milice urbaine chargée du maintien de l'ordre, de la lutte contre le crime, les désordres et les fraudes et de l'application de la loi et des les villes impériales et les centres urbains.

La création du poste de Chef des Mokhaznis (Chef de la Milice) :
A la tête des Mokhaznis de chaque ville est nommé un Chef des Mokhaznis chargé de diriger leurs actions, de tenir un registre de suspects et d'anciens condamnés ainsi que de surveiller les entrées d'étrangers dans leurs villes. Les Chefs de Milices dépendent des Pachas.

La création du poste de Moqadem de tribu :
La charge du maintien de l'ordre dans les zones tribale revient aux tribus elle-mêmes. Néanmoins, un "Moqadem" est un nommé dans chaque Caïdat chargé de surveiller les mouvements des tribus afin d'anticiper notamment les mouvements de révolte.

La création du Makhzen de Police :
Afin de coordonner et centraliser l'action des agents de l'Etat chargés du maintien de l'ordre, est créé l'administration du Makhzen de Police. Cette administration est chargée de centraliser les informations collectées dans les provinces notamment pour prévenir les révoltes, ainsi que de coordonner l'action des différentes Milices urbaines et tribales notamment dans le cadre de la lutte contre les brigands des grands chemins.

Comptez 1.000 Thalers pour ce décret.